11 Juin 2012

Innover avec le CNES

Signataire du Pacte PME, le CNES souhaite aider les industriels avec qui il collabore à se développer. En particulier, si votre société effectue des travaux innovants avec le CNES, nous vous apportons notre aide pour breveter et valoriser l'invention.  

Participer à l’un de nos programmes de Recherche & Technologies

Le programme de recherche couvre toutes les techniques nécessaires à un systèmes spatial. Il est mené (à 38%) avec divers organismes de recherche institutionnels (CNRS, Universités, CEA, ONERA) et d’industriels (maîtres d’oeuvres de satellite (21%), équipementiers (4,5%), PME (20%)).Participer à l’un de nos programmes Recherche & Technologies

 

Planning R&T 2013 (planning analogue tous les ans) :
Pour toute information supplémentaire, n’hésitez pas à nous contacter.

 

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R&T systèmes spatiaux

Systèmes spatiaux

  • Appel à idées externes lancé le 21 juin 2012 avec l’appel à sujets de thèses : idées soumises sur le site https://rt-theses.cnes.fr/ avant le 7 septembre 2012.
  • Pré-sélection technique des sujets par les services techniques avant mi-octobre.
  • Sélection finale réalisée par des comités internes CNES entre octobre et décembre.
  • Présentation des actions sélectionnées (externes et internes) lors de la Journée R&T 2013 le 31 janvier 2013 à Toulouse.
  • Mars 2013 : décision du mode de passation de chaque contrat (consultation, négo directe, clauses de PI, …).
  • Entre mars 2013 et mars 2014 : passation des contrats.
Pour en savoir +

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RT lanceurs

Lanceurs

  • Appel à idée, interne et externe au CNES, de  juillet à septembre 2013.
  • Arbitrage et choix des activités à engager. Cette phase se déroulera en octobre/novembre 2013 et se terminera par l’émission du plan détaillé de R&T 2014.
Pour en savoir +
 

Partager les résultats

À l'instar de nos inventions propres, nous pouvons vous aider à déterminer la brevetabilité d'une technique nouvelle et apporter un support à la rédaction du dépôt de brevet en copropriété avec le CNES. Nous pouvons ensuite gérer les formalités légales du dépôt des brevets en France, ainsi que son éventuelle extension, et les cofinancer.

Nous pouvons proposer différentes modalités d'exploitation, le CNES peut prendre en charge la valorisation d’un brevet en copropriété dans le domaine non spatial. Si un droit exclusif peut être exigé, la libre exploitation est la règle, avec ou sans partage des retombées commerciales.


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